Mentions légales

En vigueur au 01/06/2020

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site terre-marine.org les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site (terre-marine.org) par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L'édition du site terre-marine.org est assurée par l'Association Terre Marine dont le siège social est situé Chemin de la causse, 34300 agde, adresse e-mail : contact@terre-marine.org.

Les Directeurs de la publication sont Sophie Franck-Bourguignon et Michel Franck.

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L'hébergeur du site terre-marine.org est la Société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

ARTICLE 3 : Le concepteur

Le site terre-marine.org a été réalisé par l'agence TROA, 18 rue Marceau, 34000 Montpellier, www.troa.fr

ARTICLE 4 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site terre-marine.org , L'ASSOCIATION TERRE MARINE ne saurait être tenue pour responsable.

ARTICLE 5 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. Pour plus d'informations voir la page : https://terre-marine.org/confidentialite.

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site terre-marine.org, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

ARTICLE 7 : Conditions d’utilisation

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies "telles quelles" sans garanties d'aucune sorte, ni explicites, ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

L' Association TERRE MARINE n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site www.terre-marine.org.

L' Association TERRE MARINE n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site WEB. L' Association TERRE MARINE a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas l' Association TERRE MARINE ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et / ou de l'utilisation de ce site WEB ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre.

Ce site utilise des cookies. Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu du site internet et analyser le trafic du site internet. En poursuivant la navigation sur le site, vous acceptez l’utilisation des cookies. En savoir plus